Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026.
Éditeur du site
Le présent site, Taxi Conventionné 93, est édité par Danish NASIR ALI, entrepreneur individuel (EI), dont le siège est situé au 53 Rue Anatole France 93120 La Courneuve.
- SIREN : 804 033 264
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
- N° de TVA intracommunautaire : FR28804033264
- Téléphone : 07 60 04 18 79
- E-mail : contact@cpam-taxi93.fr
Directeur de la publication : Danish NASIR ALI.
Activité réglementée
Exploitant de taxi titulaire d’une autorisation de stationnement délivrée par la Préfecture de Police (Bureau des Taxis), 36 rue des Morillons, 75015 Paris. Taxi conventionné par la CPAM 93 pour le transport assis de patients.
Hébergement
Le site est hébergé par Namecheap, Inc., 4600 East Washington Street, Suite 300, Phoenix, AZ 85034, États-Unis – www.namecheap.com. Les données du site sont stockées sur des serveurs situés dans l’Union européenne.
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par SNAB Consulting.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, logo, vidéo, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite.
Informations de santé et de remboursement
Les informations relatives à la prise en charge des transports par l’Assurance Maladie sont fournies à titre indicatif. Elles ne remplacent ni l’avis de votre médecin ni les informations officielles de votre caisse d’assurance maladie (ameli.fr).
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.